Cette note est le résumé du fruit du travail du groupe sure la dette externe du SEDOS. Trés briévement, elle présente l'origine de la crise de la dette externe, une évaluation de cette crise du point de vue de l'éthique sociale chrétienne et de la Petition du Jubilé 2000.

I. ORIGINE DE LA CRISE DE LA DETTE

Le probléme de la dette mondiale s'est annoncé dés 1960 a augmenté assez lentement au cours des années 60. Mais dans les années 70 ce problème s'est étendu et, en 1980, a atteint les proportions d'une crise. Voici quelques circonstances et déséquilibres structurels déterminants qui, ayant convergé dans les années 70, ont aggravé la crise:

• La hausse du prix du pétrole dans les années 70 a provoqué en même temps l'inflation et la récession. Les pétrodollars constituaient un capital en excés par rapport aux possibilités d'investissement dans le monde développé. Le pays en voie de dévelopement fournissaient un lieu d'investissement et les organismes de crédit ont cherché des opportunités pour faire leurs prêts.
  
  
• Dans les pays en développement, le industrialisation, n'ayant pas d'enterprises de appui locales suffisantes, dépendait des importations de la technologie d'appui, et ceux qui sont enrichis grâce à l'industrialisation ont favorisé l'importation de produits de consommation. Ce qui n'a pas permis la circulation d'argent dans ces pays, el les crédits qui leur ont été accordés pour développer l'industrialisation n'ont pas généré de fonds permettant de rembourse les prêts. La politique protectioniste des pays développés a rendu encore plus difficile l'obtention de ressources suffisantes.
  
  
• A la fin des années 70, la récession dans la monde développé, associée à l'augmentation de la production de produits agricoles, a provoqué ;a chute de prix des produits de base. L'instabilité des prix de produits de base doit être en effet considérée comme un des facteurs fondamentaux qui ont engendré la dette.
  
  
• Les taux de change fluctuants ont été introduits dans les années 70. Avec un taux de change fluctuant, la valeur de la monnaie d'un pays est fortement déterminée par le demand de ses produits et par les prix imposés. Comme les prix de produits agricoles sont très vulnérables, les pays de production primaire ont tendance à avoir une monnaie plus faible. La chute de la monnaie a entraîne automatiquement une augmentation proportionelle de la dette et du coût de son service qui s'effectue, le plus souvents en dollars américains.
  
  
• Les taux d'intérêt des prêts n'ont pas été fixés. Ces taux variaient en fonction des taux dominants, et ont augmenté effectivement de 7 à 19,5%.
  
  
• La curroption des gouvernements, dans beaucoup de pays, a empêché la création de revenus pour le remboursement des prêts: car une bonne partie des credits pour le développement a été détournée vers les poches privées, ou investie dans les dépenses militaires ou gaspillée pour des projets de prestige.

II. UNE ÉVALUATION ÉTHIQUE DE LA CRISE DE LA DETTE

Appauverissement

La crise de la dette est une des plus grandes causes de la pauvreté et de la malnutrition car res ressources financières, nécessaires aux besoins des personnes, sont absorbées par le service de la dette. C'est là une injustice qui nie les droits élémentaires de tous et les empêche d'avoir accès aux biens de la terre, destinés à tous.

Perte de l'autonomie

La dette exterieure met les pays les plus pauvres dans une position de soumission face à leurs créditeurs. Pour un individu ou une communauté, être assujetti à un pouvoir distant et anonyme, qui administre sans engagement ni participation du niveau local, signifie nier la dignité de l'homme. Les créditeurs et le Fonds Monétaire International (FMI) représentent justement ce genre de pouvoir distant et anonyme à travers les programs d'ajustement structurel (PAS).

La question de la responsibilité

Parmi les facteurs qui sont à l'origine de la crise de la dette, il y en a au moins trois qui soulèvent la question de la responsibilité:

1. Dans le cas de crédits accordés à des gouvernements corrompus ou incapables, les gouvernements successifs et la population de ces pays sont considérés comme responsables de ces prêts, même s'ils ne le sont pas directement.
   
   
2. Quand des projets de développement, réalisés sous la direction d'écomonistes ou conseillers venant du monde développé, ont échoué, des personnes qui ne faisaient pas partie de ces projets ont été tenue pour responsables.
   
   
3. Les organismes de crédit ne sont pas tenus pour responsables de prêts irresponsables. Si une banque fait un prêt à une enterprise qui ensuite fait faillite, la banque en supporte les conséquences. De la même façon, si une banque faiut un prêt à un gouvernement notoirement corrompu ou qui risque de maniere évidente de s'ecrouler, ou à un pays qui ne peut rembourser ce prêt qu'en appaouvrissant sa population, cela devrait être considéré comme une mauvais prêt, et la perte devrait être supportée par la banque.

La variabilité des taux d'interêt

Un juste contrat ne peut admettre qu'une des parties puisse changer les obligations de l'autre sans l'avoir d'abord consultée. L'application de taux d'interêt varaibles est illégale dans la plupart des pays, et c'est là une forme d'injustice évidente.

III LA PETITION DU JUBILÉ 2000 - une solution à la crise de la dette?

La Pétition du Jubilé 2000 demande une unique annulation, pour l'an 2000, des arriérés de la dette non remboursable, due par les pays les plus pauvres du monde, selon un procédure indépendante, transparente". La formulation est imporatante.

• une unique annulation: il faudrait stipuler dès le début que cette résiliation ne se fera qu'une fois, de manière à éviter de décourager les organismes de crédit de faire nes nouveaux prêts ou d'encourager la satisfaction des gouvernements des pays pauvres.
  
  
• pour l'annee 2000: afin de commencer le nouveau millénaire sans dettes.
  
  
• des arriérés de la dette non remboursable: il ne s'agit pas de plaider un résiliation générale de la dette. Des économistes compétents ont defini la portion spécifique de la dette "non remboursable".
  
  
• selon une procédure indépendante et transparante: la supervision du processus ne devrait pas être confidée au FMI ni à la Banque Mondiale qui sont les principaux créditeurs. Ce processus devrait être supervisé par un organisime indépendant.

Une résiliation partielle de la dette est nécessaire, mais si cette résiliation n'est pas associée à un changement structurel, elle ne sera qu'un palliatif à court terme. La Campagne du Jubilé 2000 est plus étendue que la pétition, elle pousse à reconnaître la responsabilité de tous, créditeurs et débiteurs, et cherche à prévenir le retou de niveaux d'endettement aussi éléves.

Roma, Mars 1998